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Marques déposées par la société TRAME
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AGRICULTEURS COMPOSTEURS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRICULTEURS COMPOSTEURS DE FRANCE
TRAME, Association

Numéro de dépôt :
3219924
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2023
AGRICULTEURS COMPOSTEURS DE FRANCE de TRAME

Présentation de la marque AGRICULTEURS COMPOSTEURS DE FRANCE

Déposée le 2 avril 2003 par la société TRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRICULTEURS COMPOSTEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société TRAME domicilié(e) 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 051 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRAME domicilié(e) 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France.

La marque AGRICULTEURS COMPOSTEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRICULTEURS COMPOSTEURS DE FRANCE est expirée depuis le 2 avril 2023.

TRAME a également déposé les autres marques suivantes : TRAME , SPECIALISTE TELE MENAGER TRAME


TRAME, Association - 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France - SIREN 410051197


TRAME - 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525540 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22

Produits destinés à l'agriculture (engrais pour les terres). Services de traitement des déchets, de transformation des déchets. Organiques par compostage. Elle certifie la qualité d'un service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.